Conditions d'Utilisation du Service Audible
Dernière révision : 2 Février 2024.
Sur cette page
- Conditions d'Utilisation du Service Audible
- Conditions Générales de Vente d'Audible
- Conditions des Abonnements Audible
- Conditions Générales d'Utilisation des Cadeaux, Conditions d'Utilisation relatives aux Codes Promotionnels
- Procédure et Notification de Violation de Droits de Propriété Intellectuelle
- Conditions Additionnelles Relatives aux Logiciels
Conditions d'Utilisation du Service Audible
- LE SERVICE AUDIBLE
Audible GmbH et ses sociétés affiliées (« Audible ») sont heureux de vous proposer un service permettant aux utilisateurs de découvrir, d'acheter, de recevoir et d'écouter des textes audio numériques de divertissement (le « Contenu Audible ») via les sites Internet d'Audible, notamment audible.fr (collectivement désignés comme le « Service Audible »). Lorsque vous utilisez le Service Audible, vous êtes soumis aux présentes conditions d'utilisation (« Conditions d'Utilisation »). Nous vous remercions de bien vouloir les lire attentivement. En plus des Conditions d'Utilisation, vous êtes aussi soumis 1) aux Conditions Générales de Vente Audible qui régissent tout achat que vous effectuez via le Service Audible ; 2) aux Conditions des Abonnements Audible qui régissent votre souscription à un abonnement Audible et 3) à tous autres accords, politiques, directives et conditions publiés ou mis à votre disposition selon d'autres modalités, par le Service Audible (collectivement les « Conditions »).Si votre pays de résidence est le Royaume-Uni ou l'Union européenne, notre Politique de Confidentialité, notre Politique sur la Publicité Ciblée et notre Politique sur la Publicité et les Cookies n'ont pas a être acceptées dans le cadre des Conditions. Ces Politiques sont consultables pour que vous compreniez la façon dont nous traitons vos informations personnelles.
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- PROPRIETE INTELLECTUELLE, DROITS D'AUTEUR, PROTECTION DES BASES DE DONNEES
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Vous ne devez pas faire de mauvais usage du Service Audible. Vous devez uniquement utiliser le Service Audible dans la mesure permise par la loi. Les licences accordées par Audible seront résiliées en cas de non-respect des présentes Conditions d'Utilisation ou de toutes Conditions applicables.
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Audible se réserve le droit de refuser le service, de fermer un compte, de retirer ou éditer du contenu ou d'annuler des commandes à sa seule discrétion.
- CRITIQUES, COMMENTAIRES, COMMUNICATIONS ET AUTRES CONTENUS
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- DESCRIPTIONS DE PRODUITS
Audible s'efforce d'être aussi précis que possible. Il ne garantit toutefois pas que les descriptions de produit ou le contenu mis à disposition via le Service Audible sont exacts, exhaustifs, fiables, à jour ou non entachés d'erreurs.
- CONDITIONS ADDITIONNELLES RELATIVES AUX LOGICIELS AUDIBLE
Outre les présentes Conditions d'Utilisation, les conditions disponibles ici s'appliquent à tout logiciel (y compris les mises à jour ou les évolutions du logiciel et de toute la documentation liée) que nous vous rendons disponibles pour votre utilisation du Service Audible (le « Logiciel Audible »).
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- SUPPRESSION DU CONTENU AUDIBLE ET DES AUTRES MATÉRIAUX
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- RÉSILIATION
Votre droit d'utiliser le Service Audible sera résilié automatiquement en cas de violation des présentes Conditions d'Utilisation ou de toutes autres Conditions. En cas de résiliation, nous pouvons résilier votre accès au Service Audible sans préavis et sans que vous puissiez être remboursé en tout ou en partie pour les frais déjà payés. Le fait que nous n'insistions pas ou ne mettions pas en oeuvre notre droit à obtenir votre strict respect des Conditions d'Utilisation ou de toutes autres Conditions ne constitue pas une renonciation à l'un quelconque de nos droits.
- RÉSILIATION DU SERVICE AUDIBLE
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Nous ferons de notre mieux pour assurer la disponibilité du Service Audible et que les transmissions se feront sans erreurs. Toutefois, du fait de la nature d'internet, ceci ne peut être garanti. De plus, votre accès au Service Audible peut occasionnellement être suspendu ou limité pour permettre des réparations, la maintenance, ou ajouter une nouvelle fonctionnalité ou un nouveau service. Nous nous efforcerons de limiter la fréquence et la durée de ces suspensions ou limitations.
Audible n'est pas responsable (i) des pertes qui n'ont pas été causées par une faute de notre part, ou (ii) des pertes commerciales (y compris les pertes de profit, bénéfice, contrats, économies espérées, données, clientèle ou dépenses superflues), ou (iii) toute perte indirecte ou consécutive qui n'étaient pas prévisibles par vous et nous quand vous avez commencé à utiliser le Service Audible.
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Les lois de certains pays ne permettent pas certaines des limitations énumérées ci-dessus. Si ces lois vous sont applicables, tout ou partie de ces limitations ne vous sont pas applicables, et vous pouvez disposer de droits supplémentaires.
Rien dans ces conditions ne vise à limiter ou exclure notre responsabilité en cas de dol, ou en cas de décès ou de préjudice corporel causé(e) par notre négligence ou une faute lourde.
- DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes Conditions d'Utilisation sont soumises au droit de la République Fédérale d'Allemagne, et l'application de la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue. Toutefois, si vous êtes un consommateur et que votre résidence habituelle est située en France, vous bénéficiez également de droits vous protégeant en vertu des dispositions obligatoires de la loi française. Vous, comme nous, acceptons de soumettre tous les litiges occasionnés par la relation commerciale existant entre vous et nous à la compétence non exclusive des juridictions de la ville de Berlin, ce qui signifie que pour l'application des présentes Conditions d'Utilisation, vous pouvez intenter une action pour faire valoir vos droits de consommateur, en Allemagne ou dans le pays de l'Union Européenne dans lequel vous résidez.
La Commission Européenne met à disposition une plateforme en ligne de résolution des différends à laquelle vous pouvez accéder ici : ec.europa.eu/consumers/odr. Si vous souhaitez attirer notre attention sur un sujet, merci de nous contacter.
- MODIFICATION DU SERVICE OU DES CONDITIONS D'UTILISATION
Nous vous invitons à revoir nos Conditions. Nous nous réservons le droit d'apporter des modifications au Service Audible, à nos procédures, aux présentes Conditions d'Utilisation et à toutes Conditions à tout moment. Vous êtes soumis aux termes et Conditions, procédures et Conditions d'Utilisation en vigueur au moment où vous utilisez le Service Audible. Si une stipulation de ces Conditions d'Utilisation ou des Conditions est réputée non valide, nulle, ou inapplicable, quelle qu'en soit la raison, cette stipulation sera réputée divisible et n'affectera pas la validité et l'opposabilité des stipulations restantes.
- NOS COORDONNEES
Audible.fr est le nom commercial d'Audible FR. Ce site Internet appartient à et est géré par Audible GmbH.
Pour Audible GmbH :
Audible GmbH,
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Conditions Générales de Vente d'Audible
Tout utilisateur peut acheter du Contenu Audible « à la carte ». Les utilisateurs qui ont souscrit à un abonnement peuvent aussi acheter du Contenu Audible en utilisant des Crédits conformément aux conditions énoncées dans les Conditions des Abonnements Audible. Lorsque vous effectuez un achat via le Service Audible, vous nous notifiez votre accord d'être soumis aux présentes Conditions Générales de Vente d'Audible.
Achats de Contenu Audible
- Licence du Contenu Audible. Lorsque vous achetez du Contenu Audible, Audible vous accorde une licence limitée, révocable, non exclusive et incessible de télécharger ou diffuser ce Contenu Audible sur votre ordinateur et/ou autre(s) appareil(s) à des fins uniquement personnelles et non commerciales. Vous acceptez de ne pas copier, reproduire, distribuer ou utiliser le Contenu Audible autrement que tel qu'expressément stipulé par les présentes. Il vous est interdit de vendre, transférer, louer, modifier, distribuer, reproduire, représenter ou exécuter publiquement le Contenu Audible d'une quelconque manière et de l'exploiter à des fins commerciales. Vous acceptez de ne pas modifier, procéder à l'ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le Contenu Audible, de ne pas intervenir selon d'autres modalités sur le Contenu Audible et de ne pas créer d'oeuvre dérivée à partir du Contenu Audible.
- Prix.
Pour tous les achats « à la carte », sauf exception contraire
indiquée, le prix affiché représente le prix total au détail
du Contenu Audible, tel que déterminé par Audible, conseillé
par le fabricant ou fournisseur, estimé conformément aux
pratiques de l'industrie ou conforme au prix au détail d'un
article comparable offert ailleurs. Les prix peuvent être
modifiés à tout moment à la seule discrétion d'Audible.
Audible ne peut pas confirmer le prix d'un article
préalablement à votre commande. En dépit de nos meilleurs
efforts, il se peut qu'un nombre restreint d'articles de notre
catalogue comportent un prix erroné.
Lorsque le prix correct d'un article est supérieur à notre prix affiché, nous pouvons annuler votre commande à notre discrétion. - Livraison du Contenu Audible. L'ensemble du Contenu Audible que vous achetez est livré sur votre Compte Audible.
- Risque de perte. Lorsque le Contenu Audible a été mis à votre disposition, vous supportez le risque de perte lié au téléchargement du Contenu Audible après achat ainsi que le risque de perte du Contenu Audible que vous avez téléchargé, notamment toute perte due à une corruption de fichier ou à une panne d'un appareil ou d'un disque dur. Le Contenu Audible acheté reste généralement disponible sur votre Compte Audible mais peut cesser d'être disponible en raison de restrictions de licence éventuelles du fournisseur de contenu ou pour d'autres raisons. Dans ces hypothèses, Audible ne sera pas responsable à votre égard en cas d'indisponibilité du Contenu Audible lors de téléchargements postérieurs et vous ne pourrez recevoir aucun remboursement, total ou partiel, pour les frais déjà payés. Par conséquent, nous vous encourageons à télécharger immédiatement le Contenu Audible après l'achat et à en effectuer une copie de sauvegarde. Si vous êtes dans l'impossibilité d'effectuer un téléchargement après avoir consulté nos ressources d'aide en ligne, veuillez contacter le service client.
- Paiements. Vous devez disposer d'un moyen de paiement valide (comme une carte de crédit ou un autre mode de paiement autorisé) dans votre Compte Audible afin que vous puissiez utiliser le Service Audible. Lorsque vous utilisez votre compte Amazon pour avoir accès au Service Audible, votre méthode de paiement par défaut est celle que vous utilisez par défaut pour vos achats auprès d'Amazon. Si vous souhaitez choisir une autre méthode de paiement, vous devez modifier les informations correspondantes directement en ligne dans la partie « Votre compte ».
- Droit de rétractation. Vous pouvez exercer votre droit de rétractation d'un achat de Contenu Audible pendant un délai de 14 jours à compter de la date d'achat, en nous contactant par téléphone au 0800 94 80 12 tous les jours de 8h à 22h, ou bien en cliquant ici et en suivant les instructions (pour plus d'informations, cliquez ici). Nous vous rembourserons alors intégralement votre achat. Vous ne pourrez toutefois pas exercer de droit de rétractation, et ne recevrez donc aucun remboursement intégral ou partiel, si vous avez commencé à télécharger, à utiliser en streaming ou à écouter le Contenu Audible. En validant une commande pour l'achat de Contenu Audible, vous reconnaissez et acceptez ce qui précède.
- Abonnements aux Périodiques. Tout utilisateur peut souscrire à des Abonnements aux Périodiques pour des contenus récurrents tels que des journaux ou des magazines, sur une base mensuelle ou à une autre fréquence selon le contenu choisi (« Abonnements aux Périodiques »). Lorsque vous souscrivez à un Abonnement aux Périodiques, le prix total de l'Abonnement aux Périodiques vous est facturé au début de la durée de l'Abonnement aux Périodiques. Si votre instrument de paiement par défaut est refusé pour une raison quelconque, Audible peut facturer n'importe quel autre moyen de paiement enregistré sur votre compte Amazon. Les Abonnements aux Périodiques peuvent être achetés « à la carte ». En souscrivant un Abonnement aux Périodiques, vous demandez expressément à ce que sa fourniture commence avant l'expiration du délai de rétractation. S'agissant des Abonnements aux Périodiques achetés « à la carte », si vous vous rétractez de votre Abonnement aux Périodiques dans un délai de 14 jours à compter de la souscription, nous vous le rembourseront intégralement. Au-delà de ce délai et avant l'expiration de la durée initiale, vous ne pourrez obtenir un remboursement que s'il existe un Abonnement aux Périodiques de plus courte durée pour le même Contenu Audible. Vous devrez procéder au règlement sur la base de la durée d'Abonnement la plus proche du nombre de mois pour lequel votre Abonnement était actif. Par exemple, si vous avez choisi un Abonnement de 12 mois et que vous souhaitez l'annuler après 5 mois : A) si un Abonnement d'une durée de 6 mois est disponible, vous pourrez être facturé pour un Abonnement de 6 mois et remboursé de la différence entre les Abonnements de 12 mois et de 6 mois ou B) si seul un Abonnement de 12 mois est disponible, vous serez facturé pour l'Abonnement de 12 mois.
Précommandes
Audible permet parfois à ses clients de précommander des articles avec une date de parution ultérieure. Si vous précommandez un article à l'aide de Crédits d'abonnement, de Cartes-cadeaux ou de codes promotionnels, ces derniers seront utilisés lors du passage de la précommande. Si vous procédez à une précommande à l'aide d'une carte de paiement, celle-ci ne sera pas débitée avant la parution de l'article et sa disponibilité en téléchargement. Si, pour un quelconque motif, l'article ne paraît pas, la commande sera annulée et les Crédits d'abonnement ou la valeur consommée des Cartes-cadeaux et codes promotionnels seront reversés sur votre compte et votre carte de paiement ne sera pas débitée.
Garantie Tarifaire de Précommande
Le prix Audible des articles non encore parus varie parfois entre le moment auquel l'article est proposé à la vente en précommande et le moment de sa parution et sa disponibilité en téléchargement. Dès que vous précommandez l'article, le prix qui vous sera facturé lorsqu'il sera disponible en téléchargement correspondra au prix le plus bas entre (a) le prix indiqué au moment où vous avez passé la commande et (b) le prix indiqué à l'heure et à la date de parution.
Conditions
- La Garantie Tarifaire des Précommandes s'applique aux articles non encore parus, disponibles en précommande. Toutes les précommandes figurant sur votre page « Mes Précommandes » bénéficieront de la Garantie Tarifaire des Précommandes.
- La Garantie Tarifaire des Précommandes ne s'applique pas aux autres articles déjà parus, disponibles à l'achat et prêts au téléchargement.
- Si le prix d'un article que vous avez précommandé est plus élevé au moment de la parution, Audible exécutera la commande telle qu'initialement passée et vous serez facturés au prix le plus bas à la date de commande.
- Si le prix d'un article que vous avez précommandé est moins élevé au moment de la parution, Audible exécutera la commande telle qu'initialement passée et vous remboursera immédiatement et automatiquement du montant de la différence entre le prix qui vous a été facturé et le prix le plus bas à la date de parution.
Conditions des Abonnements Audible
Audible propose différentes formules d’abonnement ("Formules d’Abonnement") pour bénéficier du Service Audible. Les Formules d’Abonnement Audible sont soumises aux conditions ci-dessous et à celles fournies par le biais du Service Audible. L'adhésion à une Formule d’Abonnement Audible n'est pas transférable.
- Abonnements Audible. En souscrivant un Abonnement Audible, vous demandez expressément à bénéficier de ses avantages et services immédiatement, avant l'expiration du délai de rétractation. Les Abonnements Audible sont automatiquement renouvelés chaque mois ou chaque année, sauf résiliation par vous ou par nous conformément aux présentes Conditions. Lors de chaque renouvellement, Audible débitera votre mode de paiement par défaut du montant de l'Abonnement. Si votre mode de paiement par défaut est refusé pour une raison quelconque, Audible pourra facturer n'importe quel autre moyen de paiement enregistré sur votre compte Amazon.
- Nombre de livres audio. Dans le cadre de cet Abonnement « 1 Livre par mois », les membres reçoivent 1 crédit par mois (tel que définis ci-dessous).
- Mensuel. L'abonnement est disponible sur une base mensuelle. Audible débitera le montant correspondant à la date de renouvellement mensuelle. Les membres abonnés recevront chaque mois un Crédit correspondant.
- Report. Les membres abonnés sont autorisés à reporter un certain nombre de Crédits inutilisés de la manière suivante (le « Report » ) : Les membres abonnés à la formule « 1 Livre par mois » peuvent reporter jusqu'à 6 Crédits inutilisés sur le mois suivant de leur Abonnement. Si pour un mois donné un membre abonné détient davantage de Crédits que le nombre autorisé pour le Report, le surplus de Crédits inutilisé expirera automatiquement.
- Offres d'essai. Audible peut, à son entière discrétion, proposer des Offres d'Essai gratuites ou payantes pour un Abonnement mensuel, dans des conditions qui seront précisées sur le Service Audible (une « Offre d'Essai »). Vous devez disposer d'un moyen de paiement valide (comme une carte de crédit ou un autre mode de paiement autorisé) dans votre Compte Audible afin que vous puissiez utiliser le Service Audible. Audible peut demander une autorisation temporaire à l'institution financière émettrice de votre carte de paiement ou de tout autre moyen de paiement, afin de confirmer la validité de la carte de paiement ou de tout autre moyen de paiement pour vérifier que vous pouvez participer à une Offre d'Essai. Tout Crédit émis en rapport avec une Offre d'Essai ou tout Contenu Audible acheté avec ces Crédits sont émis et fournis sous réserve de cette vérification et peuvent être révoqués par Audible dans le cas où cette vérification échoue. A l'expiration de la période d'essai, et sauf annulation dans les conditions décrites ci-après, votre souscription à l'Abonnement correspondant sera automatique et Audible débitera votre mode de paiement par défaut du tarif mensuel. Si votre méthode de paiement par défaut est refusée pour une raison quelconque, Audible peut facturer n'importe quel autre moyen de paiement enregistré sur votre compte Amazon. VOUS DEVEZ ANNULER VOTRE ABONNEMENT AVANT LA FIN DE LA PÉRIODE D'ESSAI POUR ÉVITER D'ETRE DÉBITÉ. Les Offres d'Essai sont limitées à une seule Offre par foyer.
- Crédits
Audio.
Les membres ayant souscrit à un Abonnement reçoivent des
Crédits qui peuvent être utilisés pour l'acquisition de
Contenu Audible sur le Service Audible (les « Crédits »).
Les Crédits peuvent exclusivement être utilisés pour
l'acquisition de Contenu Audible. Si vous achetez plus de
Contenu Audible que le nombre de Crédits disponibles dans
votre Abonnement, votre mode de paiement par défaut sera
débité du montant du Contenu Audible concerné.
Les Crédits comprennent les Crédits d 'Abonnement, les Crédits de Report et les Crédits Offerts, tels que décrits ci-dessous. Les Crédits ne sont pas cessibles. Les Crédits qui ne sont pas reportés expirent conformément aux conditions qui leur sont applicables. - Crédits d'Abonnement. Les Crédits d'Abonnement sont les Crédits que les membres reçoivent mensuellement dans le cadre de leur Abonnement.
- Crédits de Report. Tous les membres ont droit à un certain nombre de Crédits de Report, tel que décrit ci-dessus.
- Crédits Offerts. Les Crédits Offerts sont des Crédits qu'Audible accorde volontairement à des personnes ayant souscrit ou non à un Abonnement, à la discrétion d'Audible, lors de l'anniversaire de leur abonnement, en offrant des possibilités d'écoute sans engagement, ou en d'autres occasions (telles que définies à chaque fois par Audible à son entière discrétion). Les Crédits Offerts sont crédités sur le Compte Audible d'un utilisateur. Les Crédits Offerts expirent conformément aux conditions qui leur sont applicables. Vous devez détenir un Compte Audible afin de recevoir des Crédits Gratuits.
- Tarifs des Abonnements. Les tarifs des Abonnements sont susceptibles de modification à tout moment.
- Annulation de votre Abonnement.
- Si vous bénéficiez d'une Offre d'Essai gratuite, vous pouvez vous opposer à sa conversion en Abonnement payant en résiliant votre Abonnement avant la fin de votre Offre d'Essai gratuite. Vous pouvez également résilier votre abonnement à tout moment après l'expiration de l'Offre d'Essai gratuite, mais vous ne pourrez recevoir aucun remboursement intégral ou partiel au titre des Abonnements mensuels déjà réglés. Dès la résiliation ou rétractation, tous les Crédits disponibles, à l'exception des Crédits Cadeaux et des Crédits gratuits, ne seront plus utilisables. En souscrivant un Abonnement avec Offre d'Essai gratuite, vous reconnaissez et acceptez ce qui précède.
- Si vous ne bénéficiez pas d'une Offre d'Essai gratuite, vous pouvez exercer votre droit de rétractation dans un délai de 14 jours à compter de la souscription de votre Abonnement, cependant, nous ne vous rembourserons intégralement que si vous n'avez pas utilisé de crédits. Si vous avez utilisé des crédits, nous pourrons déduire leur valeur de votre remboursement. Au-delà de ce délai de 14 jours, vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment. mais vous ne pourrez recevoir aucun remboursement intégral ou partiel au titre des Abonnements mensuels déjà réglés. Dès la résiliation ou rétractation, tous les Crédits disponibles, à l'exception des Crédits Cadeaux et des Crédits gratuits, ne seront plus utilisables. En souscrivant un Abonnement, vous reconnaissez et acceptez ce qui précède.
- Si vous souscrivez à votre abonnement en utilisant une application mobile d’Audible, merci de consulter cette page pour iOS et cette page pour Audible Google Play pour obtenir des informations sur les modalités d’annulation de votre abonnement.
- Pour exercer votre droit de rétractation ou résilier un Abonnement, vous pouvez nous contacter par téléphone au 0800 94 80 12 tous les jours de 8h à 22h, ou bien cliquer ici et suivre les instructions (pour plus d'informations, cliquez ici).
- Garantie
d’écoute optimale
Conditions générales: La «Garantie d’écoute optimale» est un programme proposé aux membres Audible. Sans préjudice de son droit de rétractation, un membre qui n'est pas entièrement satisfait de son expérience d’écoute peut retourner son livre audio contre un remboursement total dans un délai de 365 jours à compter de la date d’achat d’origine. Les livres gratuits ne sont pas concernés par ce programme. Les titres achetés à l'aide de Crédits pourront être remboursés par des Crédits. Les titres achetés par le biais d'une somme d'argent seront remboursés par une somme d'argent. Les livres achetés à l'aide d'une combinaison d'argent et d'un coupon ou d'un code promotionnel seront remboursés avec de l'argent et une réactivation du coupon ou du code promotionnel utilisé. Audible se réserve le droit de limiter le nombre de remboursements attribués à un membre, incluant, sans que ceci soit limitatif, en cas d’utilisation abusive du programme. Dans la mesure permise par la loi, Audible peut à tout moment modifier les présentes conditions générales ou annuler le programme.
Les livres audio cadeaux, les chèques cadeaux, les cartes cadeaux et les codes promotionnels (collectivement les «Articles Cadeaux») sont soumis aux termes et conditions qui suivent. En achetant ou en échangeant un Article Cadeau, vous acceptez d'être lié par ces termes et conditions, qui s'appliquent en complément des Conditions d'Utilisation d'Audible.
Les Livres Audio Cadeaux Audible
- Conditions d'Utilisation. Les Livres Audio achetés en tant que cadeau («Livres Audio Cadeaux») seront présentés au destinataire sous la forme d'un code échangeable contre le Livre Audio Cadeau. Les Livres Audio Cadeaux doivent être échangés sur Audible.fr ("Audible.fr" ou le "Site") et ne peuvent être utilisés que pour le Livre Audio Cadeau identifié. Les codes correspondant aux Livres Audio Cadeaux n'ont pas de date d'expiration et ne génèrent aucun frais d'inactivité ou autres frais pour non-utilisation. Les Crédits promotionnels, y compris les Crédits émis dans le cadre de toute adhésion à un essai gratuit, ne peuvent être utilisés pour acheter des Livres Audio Cadeaux. Les Livres Audio Cadeaux ne peuvent pas être échangés sur le compte Audible à partir duquel ils ont été achetés. Si le destinataire possède déjà le Livre Audio Cadeau dans sa bibliothèque ou si le Livre Audio Cadeau n'est pas disponible dans le pays du destinataire, au moment où le destinataire échange le code contre son Livre Audio Cadeau, le destinataire recevra un crédit ou un coupon du montant du prix d'achat du Livre Audio Cadeau, soit en crédit, soit en espèces, selon le mode de paiement choisi lors de son achat initial. Ces crédits et coupons sont valables pour l'achat d'un livre audio sur Audible.fr seulement et ne peuvent pas être utilisés pour acheter des Livres Audio Cadeaux. Les crédits ou coupons remis au destinataire en échange du code pour un Livre Audio Cadeau n'ont pas de date limite. Les destinataires doivent avoir ou ouvrir un compte Audible pour télécharger leur Livre Audio Cadeau. Audible peut, à sa discrétion, informer l'acheteur lorsque le code pour un Livre Audio Cadeau a été utilisé par le destinataire dans la section «Détails du compte» de l'acheteur, sur le site Audible. Les taxes facturées seront calculées lorsque la transaction sera autorisée et refléteront toutes les taxes nationales et locales applicables.
- Restrictions.
- Les codes pour les Livres Audio Cadeaux ne peuvent pas être échangés sur les autres sites Web exploités par Audible, Inc. (incluant audible.com, audible.de, audible.co.uk), ses sociétés affiliées ou toute autre personne ou entité, sauf mention expresse au sein des présentes.
- Les codes pour les Livres Audio Cadeaux ne peuvent pas être échangés contre d'autres Livres Audio Cadeaux ou des Abonnements Cadeaux.
- Les codes pour les Livres Audio Cadeaux ne peuvent pas être revendus, transférés, échangés contre de l'argent ou rattachés à tout autre compte Audible, sauf si la loi l'exige.
Cartes Cadeaux Audible
Audible propose la possibilité d'offrir les Abonnements Audible présentés au destinataire sous la forme d'une Carte cadeau contenant un code échangeable sur Audible.fr (la «Carte Cadeau»). Afin de profiter de leur Carte Cadeau, les destinataires doivent avoir ou créer un compte sur Audible.fr et accepter les [Conditions d'Utilisation d'Audible.fr]. Les codes des Cartes Cadeaux n'ont pas de date d'expiration et ne génèrent aucun frais d'inactivité ou autres frais pour non-utilisation. Audible peut, à sa discrétion, informer l'acheteur lorsque sa Carte Cadeau a été échangée par le destinataire. Les codes des Cartes Cadeaux ne peuvent pas être revendus, transférés, échangés contre de l'argent ou rattachés à un autre compte Audible, sauf si la loi l'exige. Les codes des Cartes Cadeaux ne peuvent être transférées. Une fois que le code contenu dans une Carte Cadeau a été échangé, les crédits émis expirent six mois après la date d'Abonnement applicable. Par exemple, si la Carte Cadeau est valable pour un abonnement de trois mois, la Carte Cadeau expirera neuf mois à partir de la date à laquelle le destinataire active sa Carte Cadeau. Si le destinataire a déjà un abonnement actif, la durée de son abonnement ne sera pas étendue mais il recevra, au moment de l'échange, des crédits d'un montant égal au nombre de mois de la Carte Cadeau applicable et ces crédits ne seront pas sujets à des limites de roulement.
Codes Promotionnels Audible
- Conditions Générales d'Utilisation. Les Codes promotionnels (« Codes Promotionnels ») ne servent qu'à des fins promotionnelles. Les Codes Promotionnels doivent être utilisés sur Audible.fr et sont uniquement échangeables contre des livres audio ou des Crédits de livres audio. Les Codes Promotionnels expirent à la date figurant dans les conditions communiquées avec le Code Promotionnel. En cas d'utilisation pour un Crédit de livre audio, le Crédit peut expirer au bout d'un certain temps, tel qu'indiqué dans les conditions communiquées avec le Code Promotionnel. Les Codes Promotionnels peuvent être soumis à des conditions additionnelles communiquées avec le Code Promotionnel. Pour utiliser les Codes Promotionnels, les destinataires doivent disposer d'un compte Audible ou procéder à son ouverture. Pour consulter le statut d'un Code Promotionnel, leur bénéficiaire doit accéder à la rubrique « Détails du Compte » de leur compte Audible sur le Site.
- Limitations.
- Les Codes Promotionnels ne peuvent pas être utilisés sur audible.com, audible.co.uk, audible.de ou tout autre site web exploité par Audible, Inc., ses filiales ou toute autre personne morale ou privée, à moins que les présentes Conditions Générales ou les conditions communiquées avec le Code Promotionnel ne le prévoient.
- Il n'est pas possible d'utiliser les Codes Promotionnels pour acheter des Livres Audio Cadeaux ou des Cartes Cadeaux.
- Les Codes Promotionnels ne peuvent être revendus, cédés contre valeur, remboursés contre des espèces ou utilisés sur tout autre compte Audible, à moins que la loi ne l'impose. Les Codes Promotionnels non utilisés sur un compte Audible ne peuvent être transférés à un autre compte Audible.
Conditions Générales
- Risque de perte. Le risque de perte des codes échangeables contre des Livres Audio Cadeaux, des Cartes Cadeaux et des Codes promotionnels sont transférés à l'acheteur lors de leur transmission à l'acheteur, au destinataire ou lors de leur livraison au transporteur, selon les cas. Dans la mesure où un code pour un Livre Audio Cadeau, une Carte Cadeau ou un Code promotionnel serait perdu, volé, détruit ou utilisé sans autorisation, Audible n'engage pas sa responsabilité.
- Fraude, Abus. Audible se réserve le droit de suspendre ou fermer des comptes clients, révoquer ou résilier des Articles Cadeaux, ou limiter ou suspendre la possibilité pour les clients d'acheter ou d'échanger des Articles Cadeaux à sa seule discrétion afin d'éviter la fraude et les abus.
- Revente. La revente d'un Article Cadeau ou leur utilisation à des fins publicitaires, marketing, dans le cadre de loteries ou à d'autres fins promotionnelles est strictement interdite, sauf autorisation expresse d'Audible.
- Limitation de responsabilité. AUDIBLE DÉCLINE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LES LIVRES AUDIO CADEAUX, LES CARTES CADEAUX ET LES CODES PROMOTIONNELS Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. DANS L'HYPOTHÈSE OU UN LIVRE AUDIO CADEAU, UNE CARTE CADEAU OU UN CODE PROMOTIONNEL SERAIT DÉFECTUEUX, VOTRE SEUL RECOURS, ET NOTRE SEULE RESPONSABILITÉ, SERA DE LE REMPLACER PAR LE MÊME LIVRE AUDIO, CARTE CADEAU OU CODE PROMOTIONNEL PAR UN ARTICLE CADEAU NON DÉFECTUEUX.
- Disputes. Tout différend relatif aux Livres Audio Cadeaux, aux Cartes Cadeaux ou aux Codes Promotionnels au sujet desquels une réclamation excèderait 10.000€ au total doit être porté devant les Tribunaux de Paris, France.
Procédure et Notification de Violation de Droits de Propriété Intellectuelle
Si vous pensez que vos droits de propriété intellectuelle ont été violés, nous vous prions de fournir au mandataire nommé par Audible, dont les coordonnées figurent ci-après, les renseignements suivants par écrit. Veuillez noter que cette procédure vise exclusivement à notifier Audible d'une violation de vos droits de propriété intellectuelle.
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- Une déclaration sur l'honneur attestant de l'exactitude et de la véracité des informations ci-dessus constituant votre notification, de ce que vous êtes le titulaire des droits de propriété intellectuelle ou autorisé à agir pour le compte du titulaire des droits, et que votre déclaration pourra être utilisée au cours de toute procédure judiciaire pouvant découler de cette notification ; et
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Conditions Additionnelles Relatives aux Logiciels
- Utilisation des Logiciels Audible. Vous pouvez utiliser les Logiciels Audible aux seules fins de vous permettre d'utiliser et de profiter du Service Audible tel que fourni par Audible, et tels qu'autorisé par les Conditions d'Utilisation, aux présentes Conditions Additionnelles Relatives aux Logiciels et aux autres Conditions applicables. Il est interdit d'intégrer tout ou partie du Logiciel Audible dans vos propres programmes, de compiler tout ou partie d'un Logiciel Audible avec vos propres programmes, de transférer tout ou partie d'un Logiciel Audible pour l'utiliser avec un autre service ou de vendre, louer, prêter, distribuer ou sous-licencier tout ou partie d'un Logiciel Audible ou transférer un quelconque droit sur tout ou partie de ce Logiciel Audible. Vous ne devez pas utiliser les Logiciels Audible à des fins illégales. Si vous ne respectez pas les présentes Conditions Additionnelles Relatives aux Logiciels et aux autres Conditions applicables, les droits d'utilisation d'un Logiciel Audible qui vous sont accordés vous seront automatiquement retirés sans notification préalable. Des conditions supplémentaires définies par des tiers et contenues ou distribuées avec certains Logiciels Audible et spécifiquement identifiées dans la documentation connexe peuvent être applicables à ces Logiciels Audible (ou logiciels intégrés dans un Logiciel Audible) et prévaudront en cas de conflit avec les présentes. Tout logiciel utilisé dans le Service Audible est la propriété d'Audible ou de ses fournisseurs de logiciels et est protégé par les lois allemandes et internationales sur la protection des programmes d'ordinateur et les droits de propriété intellectuelle.
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